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Conditions Générales
GreenSeat fait partie de Climate Neutral Group. Les conditions générales de vente de Climate Neutral Group sont également applicables à GreenSeat.

Exactitude des données
Climate Neutral Group garantit que les émissions de CO2 sont compensées, sur la base des données fournies par le client. En principe, Vecteur Carbone et Climate Neutral Group n’ont pas vérifié ces données et ne peut garantir l’exactitude des affirmations faites sur la base de ces données. Si Vecteur Carbone a des raisons de douter de l’exactitude des données fournies, le client peut être invité à fournir des informations complémentaires. Si des doutes subsistent après cela sur la véracité des allégations, Vecteur Carbone se réserve le droit de faire appel à une aide spécialisée pour vérifier l’exactitude des données.

Vecteur Carbone se réserve le droit de mettre fin au contrat et à l’offre de crédits carbone à tout moment si l’exactitude des allégations faites par rapport à la neutralité carbone ne peut être démontrées.

Utilisiation du Site Web
L’utilisation du Site Web de Vecteur Carbone et Climate Neutral Group est soumise aux conditions et restrictions suivantes. En utilisant ce site Web, vous acceptez ces conditions. Vecteur Carbone et Climate Neutral Group n’assument aucune responsabilité pour toute perte directe ou indirecte découlant de l’utilisation de ce site. Vecteur Carbone et Climate Neutral Group ne garantissent pas le fonctionnement continu ou sans erreur de ce site. Le site Web a été réalisé avec tout le soin nécessaire, mais Vecteur Carbone et Climate Neutral Group ne garantissent pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations disponibles sur celui-ci. Vecteur Carbone et Climate Neutral Group se réservent le droit de modifier le matériel sans annonce préalable.

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